Pierre Jeanson
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Pierre Jeanson
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française
Titulaires
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
conseil_administration
JORFTEXT000000591715
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2001
07/10/2001
De:
Jeanson (Pierre)
Objet:
membres de la commission de contrôle
instituée par l'article L. 951-1 du code de la sécurité sociale
4o
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence dans le secteur de la mutualité
titulaire
Groupe:
Commission de contrôle
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000405955
(source JORF)
nomination
27 Juin 2001
27/06/2001
De:
Jeanson (Pierre)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
1. Au titre des représentants des caisses nationales d'assurance maladie
Pour la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Suppléants
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000214667
(source JORF)
nomination
12 Janvier 2000
12/01/2000
De:
Jeanson (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
représentants de la Fédération nationale de la mutualité française
Titulaire
Remplace:
M. Herry (Guy)
Groupe:
Caisse nationale de l'assurance maladie (CNAM)
conseil_administration
JORFTEXT000000393620
(source JORF)
nomination
15 Janvier 1999
15/01/1999
De:
Jeanson (Pierre)
représentant la Mutualité française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000742739
(source JORF)
nomination
16 Décembre 1998
16/12/1998
De:
Jeanson (Pierre)
Objet:
membres de la commission de la sécurité des consommateurs
au titre
Des personnalités qualifiées
Groupe:
Commission de la sécurité des consommateurs
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000196881
(source JORF)
nomination
08 Novembre 1996
08/11/1996
De:
Jeanson (Pierre)
représentant la Mutualité française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la pharmacie
membre suppléant
Groupe:
Conseil supérieur de la pharmacie
duree
=
"
trois ans
"
suppleant
JORFTEXT000000535285
(source JORF)
nomination
23 Juin 1995
23/06/1995
De:
Jeanson (Pierre)
Objet:
membres de la section permanente du Conseil supérieur de la mutualité
en application de l'article R. 511-4 du code de la mutualité
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
JORFTEXT000000350604
(source JORF)
nomination
16 Mars 1995
16/03/1995
De:
Jeanson (Pierre)
directeur de la politique sanitaire et sociale à la Fédération nationale de la mutualité française
Objet:
membres du Conseil supérieur de la mutualité
a) Au titre de personnes qualifiées dans le domaine d'activité des mutuelles, désignées par le ministre chargé de la mutualité
Groupe:
Conseil supérieur de la mutualité
duree
=
"
six ans
"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000733871
(source JORF)
nomination
01 Décembre 1994
01/12/1994